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Le propriétaire du nom de domaine et du site Web www.tucal.es (le site Web) est TUBERÍA Y CALDERERÍA, SL (TUCAL ou la Société), une société ayant son siège social à Parroquia de Guísamo B-13, Polígono Industrial de Bergondo, 15165 Bergondo – A Coruña (Espagne), inscrite au Registre du Commerce de A Coruña dans le Volume 828 des Archives, Section Générale, au folio 130, page C-1302 et munie du numéro NIF B-15.225.345.

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Adresse postale: Parroquia de Guísamo B-13, Polígono Industrial de Bergondo, 15165 Bergondo – A Coruña (Espagne)
Téléphone: +34 981 795 722
E-mail: tucal@tucal.es

2. Utilisation du site Web

2.1. Le Site a pour objet d’offrir aux utilisateurs qui accèdent les mêmes informations concernant la Société, ses produits et services.

2.2. Ces conditions d’utilisation régissent l’accès au site Web par tout utilisateur (l’utilisateur), ainsi que les responsabilités découlant de l’utilisation de son contenu. Il sera supposé que tout Utilisateur qui accède au Site Web a lu et accepte à tout moment les conditions d’utilisation publiées.

2.3. Dans le cas où les données personnelles de l’utilisateur sont collectées via le site Web, le traitement de ces données sera régi par la politique de confidentialité qui sera mise à la disposition de l’intéressé.

3. Droits de propriété intellectuelle et industrielle du Site

Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur le Site et ses informations et contenus (notamment textes, graphismes, images, marques, signes distinctifs, logos, sons, musique, vidéo, dessins, créations, logiciels, codes, ainsi que toute autre création protégée par les lois sur la propriété intellectuelle et industrielle) appartiennent à la Société ou, dans le cas de contenus appartenant à des tiers, la Société est titulaire des droits d’exploitation nécessaires en vertu d’accords avec des tiers.

Le Site et son contenu sont protégés par la réglementation en vigueur sur la propriété intellectuelle et industrielle. La Société ne concède aucune licence d’utilisation, autorisation ou cession de ses droits de propriété intellectuelle et industrielle ou de tout autre droit lié au Site, sauf accord écrit exprès à cet égard.

L’Utilisateur peut visualiser les éléments, les imprimer, les copier, les publier sur les réseaux sociaux qui lui sont activés et/ou les stocker uniquement et exclusivement pour son usage personnel et privé. Nonobstant ce qui précède, les utilisations autorisées concernant un contenu spécifique peuvent être limitées.

La reproduction, la distribution, la commercialisation, la cession, la communication publique, la divulgation, la modification, l’altération ou la décompilation du site Web ou de l’un de ses éléments ou contenus, ainsi que toute autre utilisation ou acte qui n’a pas été expressément autorisé par le propriétaire de l’exploitation droits, ou qui n’est pas expressément autorisé par la loi impérative.

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L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle et industrielle détenus par TUCAL, en demandant l’autorisation préalable de ladite société pour effectuer toute utilisation ou action qui n’a pas été expressément autorisée dans les présentes conditions d’utilisation.

4. Autres conditions d’utilisation

L’utilisateur s’engage à utiliser le contenu proposé par la société via le site Web de manière diligente, correcte et licite. En particulier, l’Utilisateur: (i) n’utilisera le Site à aucune fin illégale, contraire aux bonnes mœurs, aux mœurs, aux bonnes mœurs, à la bonne foi ou à l’ordre public, ou pouvant causer des dommages ou préjudices au Site, à la Société ou à des tiers ; (ii) n’utilisera pas le site Web pour diffuser de la publicité ou d’autres messages non sollicités aux utilisateurs ou à la société ; et (iii) vous disposerez du contenu auquel vous accédez pour un usage strictement personnel.

5. Avis de non-responsabilité

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Nonobstant ce qui précède, la Société déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires, dans la limite de ses possibilités et de l’état de la technologie, pour garantir le fonctionnement du Site Web et éviter la transmission de composants nuisibles aux Utilisateurs.

5.2. La société peut fournir des liens, des sites Web, du contenu ou des services d’autres sociétés via le site Web, ainsi que faciliter à l’utilisateur le téléchargement de logiciels tiers. L’Utilisateur comprend et accepte que la Société ne contrôle pas et n’est pas responsable de ces contenus, services et produits, qui seront régis par les termes et conditions établis par les tiers qui en sont responsables.

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6. Général

6.1. La Société se réserve le droit de poursuivre le non-respect des conditions décrites ci-dessus, ainsi que toute utilisation abusive du contenu du Site, en exerçant tous les recours pouvant lui correspondre par la loi.

6.2. La Société se réserve le droit d’apporter les modifications qu’elle juge appropriées au site Web sans préavis, pouvant modifier, supprimer ou ajouter à la fois le contenu du site Web et la manière dont ils sont présentés ou situés.

La validité de ces conditions d’utilisation coïncidera avec le moment de leur publication sur le Site. La modification totale ou partielle de celles-ci unilatéralement par la Société impliquera la publication et l’entrée en vigueur des nouvelles conditions d’utilisation modifiées.

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